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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VTI
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VENTILECO RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VENTILECO RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
VTI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3713656
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2030
VENTILECO RESPECT DE L\'ENVIRONNEMENT de VTI

Présentation de la marque VENTILECO RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 17 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENTILECO RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VTI domicilié(e) ZAE Le Barnier - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 981 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque VENTILECO RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENTILECO RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 17 février 2030.

VTI a également déposé les autres marques suivantes : MECA INDIV , UN SOUFFLE D'AIR, UN GAIN D'ENERGIE , VTI , SMARTVENT QAI , MECA SHUNT , VTI L'air vert LA VENTILATION ENERGETIQUE , VTI L'air vert , EXTRAC'TOR , ROTA'TOR , MECA C.I.


VTI, Société par actions simplifiée - ZAE Le Barnier - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 326981578


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736363 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique, tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; manchons de tuyaux métalliques ; grilles métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; armatures pour courroies métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; cheminées métalliques ; conduits métalliques de cheminées ; mitres métalliques de cheminées ; capuchons métalliques de cheminées ; tuyaux métalliques de cheminées ; chéneaux métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, du gaz, des fumées ; conduits métalliques d'installations de climatisation ; couronnements métalliques pour extrémité de conduits d'évacuation de l'air, du gaz, des fumées ;

Turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de l'air ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de gaz ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de fumées ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils de ventilation à usage domestique ou industriel ; appareils de ventilation pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; régulateurs de débit d'air, de débit de fumées ; régulateurs de tirage d'air, de tirage de fumées ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; appareils pour l'épuration du gaz ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; régulateurs de tirage (chauffage) ;

Matériaux de construction non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, de gaz, de fumées ; conduits non métalliques pour installations de climatisation ; conduits non métalliques pour installations de chauffage ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; coudes de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; grilles non métalliques (éléments de construction) ; armatures non métalliques pour la construction ; cheminées non métalliques ; conduits non métalliques de cheminées ; capuchons non métalliques de cheminées ; mitres non métalliques de cheminées ; tuyaux non métalliques de cheminées ; couronnements non métalliques pour extrémité de conduits d'évacuation de l'air, du gaz, des fumées ;

Installation et réparation d'appareils à usage domestique ou industriel pour la ventilation, le tirage, l'extraction de l'air, du gaz, des fumées ; installation et réparation d'appareils de ventilation, de tirage de l'air, du gaz, des fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; installation et réparation d'appareils de ventilation, de climatisation et de conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils pour la purification, le filtrage et la désodorisation de l'air.